Daniel Ruffat

De: Ruffat (Daniel, Henri)
maire de Sainte-Foy d'Aigrefeuille (Haute-Garonne) ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ruffat (Daniel)
receveur-percepteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie de Villeneuve-sur-Lot, municipale et banlieue
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1996-1997
Vandoeuvre-lès-Nancy
Groupe:
Université
JORFTEXT000000195221(source JORF)
inscription
25 Septembre 199625/09/1996
De: Ruffat (Daniel)
receveur-percepteur, chef de poste, trésorerie de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1995-1996
Vandoeuvre-lès-Nancy
Groupe:
Université
JORFTEXT000000190872(source JORF)
inscription
02 Décembre 199502/12/1995